Conseil Communautaire : Séance du 09 mars 2022 à 18h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech.
Conseil Communautaire : Séance du 03 février 2022 à 18h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech.
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 16 décembre à 18h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech.
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 octobre à 18h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DELEGATIONS AU PRÉSIDENT 2/ DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE 3/ FINANCES 4/ RESSOURCES HUMAINES 5/ MEDIATHEQUES 6/ MAISON DE SANTÉ 7/ URBANISME 8/ CONCESSION SANT GUILLEM 9/ CONCESSION FOURRIÈRE ANIMALE 10/ CENTRE SUD […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 16 septembre à 18h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ STATUTS 2/ URBANISME ET AMÉNAGEMENT 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ CANTINES SCOLAIRES 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE 7/ SYDETOM 66 8/ FINANCES 9/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 12 juillet à 18h, salle des fêtes à Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ MEDIATHEQUES 2/ SERVICES JEUNESSE 3/ EAU ET ASSAINISSEMENT 4/ PACTE DE GOUVERNANCE 5/ PLAN LOCAL D’URBANISME 6/ TOURISME 7/ ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR 8/ QUESTIONS DIVERSES
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 juin à 17h30, Centre Sud Canigó à Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DELEGATION AU PRÉSIDENT 2/ STATUTS 3/ TOURISME 4/ MAISON DE SANTÉ 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 7/ CONTRAT DE RELANCE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE 8/ QUESTIONS DIVERSES
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 20 mai à 17h30, Centre Sud Canigó Sports et Pleine Nature Ordre du jour : 1/ FINANCES 2/ RESSOURCES HUMAINES 3/ SERVICES TECHNIQUES 4/ RÉSEAU DE CHALEUR 5/ SERVICE JEUNESSE 6/ EAU ET ASSAINISSEMENT 7/ FRANCE SERVICES 8/ SERVICE MEDIATHEQUES 9/ FOIRE CATALANE SUD CANIGO 10/ CULTURE 11/ […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 14 avril à 17h30, Salle Jean Trescases à Amélie les Bains. Ordre du jour : 1/ COMPTES ADMINISTRATIFS 2020 2/ COMPTES DE GESTION 2020 3/ AFFECTATIONS DU RÉSULTAT 2020 4/ ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 5/ FISCALITÉ : VOTE DES TAUX, TARIFS ET PRODUITS 6/ FONDS DE CONCOURS 7/ VOTE […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 18 mars à 16h30, Centre Sud Canigó, Sports et Pleine Nature Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2021 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ SERVICES MEDIATHEQUES 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ SERVICE JEUNESSE 7/ PATRIMOINE 8/ AURCA: Agence de l’Urbanisme Catalane 9/ CDESI: […]