Archives des catégories : Conseils Communautaires

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 18 février à 16h30, Centre Sud Canigó, Sports et Pleine Nature Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DELEGATIONS AU PRESIDENT 2/ EAU ET ASSAINISSEMENT 3/ CANTINES SCOLAIRES 4/ DETR 5/ PAYS PYRENEES MEDITERRANEE 6/ FONDS LOCAL 7/ ADDITIF A L’ORDRE DU JOUR 8/ QUESTIONS DIVERSES  

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 22 janvier à 16h30, Centre Sud Canigó, Sports et Pleine Nature Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ FINANCES 2/ RESSOURCES HUMAINES 3/ SERVICES TECHNIQUES 4/ EAU ET ASSAINISSEMENT 5/ TOURISME 6/ URBANISME 7/ QUESTIONS DIVERSES  

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 décembre 2020 à 18h30, Centre de Pleine Nature Sud Canigó, Arles sur Tech. Ordre du jour : 1/ DÉLÉGATIONS AU PRÉSIDENT 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ SERVICES TECHNIQUES 5/ SERVICE PETITE ENFANCE 6/ SERVICE JEUNESSE 7/ TOURISME 8/ EAU ET ASSAINISSEMENT 9/ COMMISSION 10/ COMMISSIONS DE […]

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 novembre 2020 à 18h, salle de cinéma à Prats-de-Mollo-La-Preste Ordre du jour : 1/ STATUTS DE LA CCHV 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ SERVICES TECHNIQUES 5/ SERVICE PETITE ENFANCE 6/ ÉCOLE DE MUSIQUE 7/ EAU ET ASSAINISSEMENT 8/ COMMISSION 9/ ACTIVITÉS DE PLEINE NATURE 10/ COMMISSIONS […]

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 15 octobre 2020 à 18h « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT 2/ FINANCES 3/ RESTAURATION SCOLAIRE 4/ RESSOURCES HUMAINES 5/ CULTURE – MÉDIATHÈQUES 6/ EAU ET ASSAINISSEMENT 7/ COMMISSIONS 8/ URBANISME 9/ QUESTIONS – INFORMATIONS […]

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 septembre 2020 à 19h « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ FINANCES 2/ RESSOURCES HUMAINES 3/ SERVICES TECHNIQUES 4/ TOURISME – PATRIMOINE 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ COMMISSIONS 7/ AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT 8/ QUESTIONS DIVERSES […]

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 23 juillet 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION AU PRESIDENT (Délibération. n°089-2020) 2/ MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR (Délibération n°90-2020) 3/ ELECTION DU BUREAU (Délibération n°091-2020) 3/ CREATION […]

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 juin 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ GEMAPI : Contribution 2020 Syndicat Mixe du Bassin Versant de la Têt (Délib. n°072-2020) 2/ Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Vote taux mis en réserve pour […]

Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 5 mars 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ VOTE COMPTES ADMINISTRATIFS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019 2/ VOTE COMPTES DE GESTION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019 3/ AFFECTATIONS DU RESULTAT 2019 4/ VOTE […]