Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 septembre 2020 à 19h « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ FINANCES 2/ RESSOURCES HUMAINES 3/ SERVICES TECHNIQUES 4/ TOURISME – PATRIMOINE 5/ EAU ET ASSAINISSEMENT 6/ COMMISSIONS 7/ AGENCE DÉPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT 8/ QUESTIONS DIVERSES […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 23 juillet 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION AU PRESIDENT (Délibération. n°089-2020) 2/ MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR (Délibération n°90-2020) 3/ ELECTION DU BUREAU (Délibération n°091-2020) 3/ CREATION […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 juin 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ GEMAPI : Contribution 2020 Syndicat Mixe du Bassin Versant de la Têt (Délib. n°072-2020) 2/ Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Vote taux mis en réserve pour […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 5 mars 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ VOTE COMPTES ADMINISTRATIFS BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019 2/ VOTE COMPTES DE GESTION BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES 2019 3/ AFFECTATIONS DU RESULTAT 2019 4/ VOTE […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 13 février 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2020 2/ Ressources Humaines – Création de poste et mise à jour tableau des effectifs 3/ Enfance Jeunesse – Demande de subventions à la […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 30 janvier 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Finances 2/ Personnel Communautaire – Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs 3/ Développement Économique – Tourisme 4/ Réseau de Chaleur Prats de […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 décembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DES DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ Ressources Humaines – Indemnité de conseil au Trésorier 3/ Ressources Humaines – Mise à disposition personnel communautaire […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 octobre 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Installation nouveaux Conseillers Commune de Montbolo 2/ Désignation nouveaux délégués au SMIGATA 3/ Désignation nouveaux délégués au Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier 4/ Finances 5/ Ressources humaines […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 octobre 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ MODIFICATION DES STATUTS DU SMIGATA 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ CENTRE ET ACTIVITES DE PLEINE NATURE – TROBADA DE MUNICIPIS 5/ CONVENTION ONF – PISTE DE […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 12 septembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Désignation nouveaux délégués de Saint Marsal aux organismes extérieurs SMIGATA/ Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier / SYDETOM 66 2/ FINANCES – Budget annexe Gorges de la Fou […]