Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 mai 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech

Ordre du jour :

1/ RESEAU DE CHALEUR – REVALORISATION DES TARIFS
2/ Mutualisation Communauté et Communes Membres – Mise à disposition matériel, engins, personnel et « équipe environnement »
3/ RESSOURCES HUMAINES – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL MISSION ARCHIVE CENTRE DE GESTION 66
4/ RESSOURCES HUMAINES – DELEGUE MUTUALISE A LA PROTECTION DES DONNEES
5/ ENFANCE JEUNESSE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA CAF DES PYRENEES ORIENTALES
6/ ENFANCE JEUNESSE – CONVENTION « SERVICE HAND’AVANT 66 »
7/ ENFANCE JEUNESSE – MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS SUR LE TEMPS PERISCOLAIRE
8/ ENFANCE JEUNESSE – MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS ADOLESCENTS
9/ TOURISME – DEMANDE DE SUBVENTION FOIRE CATALANE SUD CANIGO
10/ CULTURE – MEDIATHEQUE AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DES MEDIATHEQUES DU HAUT VALLESPIR
11/ Questions et informations diverses