Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 juin 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech

Ordre du jour :

1/ GEMAPI : Contribution 2020 Syndicat Mixe du Bassin Versant de la Têt (Délib. n°072-2020)
2/ Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) : Vote taux mis en réserve pour 2020 (Délib. n°073-2020)
3/ ENFANCE JEUNESSE : Retour d’un bien ancienne crèche « Les Lutins » à Amélie les Bains (Délib. n°074-2020)
4/ ENFANCE JEUNESSE : Demande de subvention auprès de la CAF pour l’acquisition d’un véhicule neuf places (Délib. n°075-2020)
5/ ENFANCE JEUNESSE : Demande de subvention auprès de la C.A.F pour l’acquisition de mobilier et de matériel informatique (Délib. n°076-2020)
6/ RESSOURCES HUMAINES : Création de postes et Mise à jour du Tableau des effectifs (Délib. n°077-2020)
7/ RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition personnel communautaire (Délib. n°078-2020)
8/ RESSOURCES HUMAINES : Convention à intervenir avec le Centre de gestion des Pyrénées Orientales pour la mise en oeuvre d’une Période Préparatoire au Reclassement (PPR) (Délib. n°079-2020)
9/ RECUEIL DE L’INTÊRET COMMUNAUTAIRE : Inscription Réseau de Chaleur Prats de Mollo le Preste (Délib. n°080-2020)
10/ Réseau de Chaleur Prats de Mollo la Preste : Consultation Maitrise d’OEuvre (Délib. n°081-2020)
11/ MARCHE CONTRATS D’ASSURANCE (Délib. n°082-2020)
12/ CRÈCHE AMELIE-LES-BAINS : Marché de travaux levée des pénalités de retard (Délib. n°083-2020)
13/ EAU ET ASSAINISSEMENT – Convention Tripartite Conseil Départemental 66 / Agence de l’Eau RMC et CCHV (Délib. n°084-2020)
14/ FONDS REGIONAL L’OCCAL COVID-19 : Participation de la CCHV convention de partenariat (Délib. n°085-2020)
15/ Questions et informations diverses