Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 23 juillet 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech

Ordre du jour :

1/ DELEGATION AU PRESIDENT (Délibération. n°089-2020)
2/ MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT VALLESPIR (Délibération n°90-2020)
3/ ELECTION DU BUREAU (Délibération n°091-2020)
3/ CREATION DES COMMISSIONS DE TRAVAIL (Délibération n°113-2020 Rectificative D092-2020)
4/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS INTERNES
5/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS AUX ORGANISMES EXTERIEURS
6/ INDEMNITES DES ELUS
7/ EAU ET ASSAINISSEMENT : TRAVAUX CANALISATION ARLES SUR TECH (Délibération n°093-2020)
8/ COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES- DEGREVEMENT (Délibération n°094-2020)
9/ QUESTIONS DIVERSES