Ordre du jour :
- Compte rendu des délégations au Président
- GEMAPI – GEstion du Milieu Aquatique et Prévention des Inondations
Instauration taxe GEMAPI et Vote du Produit 2018
Association CD 66 : adhésion, validation statuts, nomination représentants - Pays Pyrénées Méditerranée
Adhésion CC en lieu et place des communes
Augmentation cotisation 2018 et attributions de compensation des communes - Demandes de subventions – Finances :
Construction crèche Amélie-les-Bains : DETR 2018 et nouveau plan de financement
Accessibilité des bâtiments : DETR 2018
Plateaux sportifs Centre : demande subventions Etat, Région, Département
Bon achat Noël agents - Mutualisation :
Commune de Serralongue : Mises à disposition agents
Commune de Taulis : Information sur mutualisation – mise à disposition services - Compétences transférées :
- MSAP : Maison des Services Au Public
- Conventionnement avec les partenaires
- PV de transfert et conventions de mises à disposition (locaux, agents)
- Service Jeunesse : retour d’un bien à la Mairie d’Arles sur Tech : bâtiment préfabriqué
- RN 116 : prorogation DUP
- Activités de Pleine Nature : Présentation au Conseil (réalisations, programme, ..)
- Questions Diverses
