Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 13 février 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2020 2/ Ressources Humaines – Création de poste et mise à jour tableau des effectifs 3/ Enfance Jeunesse – Demande de subventions à la […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 30 janvier 2020 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Finances 2/ Personnel Communautaire – Création de postes et mise à jour du tableau des effectifs 3/ Développement Économique – Tourisme 4/ Réseau de Chaleur Prats de […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 19 décembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DES DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ Ressources Humaines – Indemnité de conseil au Trésorier 3/ Ressources Humaines – Mise à disposition personnel communautaire […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 octobre 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Installation nouveaux Conseillers Commune de Montbolo 2/ Désignation nouveaux délégués au SMIGATA 3/ Désignation nouveaux délégués au Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier 4/ Finances 5/ Ressources humaines […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 17 octobre 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ MODIFICATION DES STATUTS DU SMIGATA 2/ FINANCES 3/ RESSOURCES HUMAINES 4/ CENTRE ET ACTIVITES DE PLEINE NATURE – TROBADA DE MUNICIPIS 5/ CONVENTION ONF – PISTE DE […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 12 septembre 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Désignation nouveaux délégués de Saint Marsal aux organismes extérieurs SMIGATA/ Pays d’Art et d’Histoire Transfrontalier / SYDETOM 66 2/ FINANCES – Budget annexe Gorges de la Fou […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 04 juillet 2019 à 14h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DELEGATION DU PRESIDENT – COMPTE RENDU DECISIONS ADMINISTRATIVES 2/ INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNE DE SAINT MARSAL 3/ PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL – PROGRAMME D’ACTIONS 4/ ACTIVITES […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 28 mai 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ RESEAU DE CHALEUR – REVALORISATION DES TARIFS 2/ Mutualisation Communauté et Communes Membres – Mise à disposition matériel, engins, personnel et « équipe environnement » 3/ RESSOURCES […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 11 avril 2019 à 16 heures « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ Vote Comptes Administratifs Budget Principal 2018 + Budgets Annexes 2/ Vote Compte de Gestion Budgets Principal 2018 + Budgets Annexes 3/ Affectation de résultat Budget Principal […]
Compte rendu du Conseil Communautaire Séance du 14 mars 2019 à 18h30 « La Baillie » Centre Pleine Nature à Arles sur Tech Ordre du jour : 1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019 2/ GESTION REFUGE SANT GUILLEM – CHOIX DU DELEGATAIRE 3/ CRECHE AMELIE LES BAINS – ACHAT TERRAIN 4/ Convention de télétransmission des ACTES […]